CR du CM du 27 août 2018
13/09/2018

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 août 2018



  • Présentation de la participation citoyenne par la Gendarmerie

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 4 juin 2018

  • Avenant à la convention de réalisation ou de contrôle des dossiers CNRACL

  • Convention entre la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou et la commune de la Villedieu du Clain pour l’utilisation du gymnase et du bassin d’initiation du collège de Gençay pour l’année 2018

  • Transmission des actes du CCAS au Contrôle de légalité par le biais de l’application ACTES (Aide au Contrôle de Légalité Dématérialisé)

  • Marché restauration église Saint-Jean Baptiste: convention avec l’Agence Départementale de la Vienne (AT86) pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à caractère administratif, financier et technique

  • Procès-verbal de mise à disposition des installations de la structure petite enfance «Chat Perché» (multi accueil et relai d’assistantes maternelles) à la Communauté de Communes des Vallées du Clain

  • Convention avec la SPA

  • Décision modificative n°1

  • Questions diverses