Accueil > Comptes rendus > 24 octobre 2011

Ordre du jour

- Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2011

- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services
publics de l’assainissement (exercice 2010)

- Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et
de Randonnées (P.D.I.P.R.)

- Dénomination de la voie crée à la nouvelle Gendarmerie

- Convention relative au prélèvement des dépenses de fourniture
d’énergie électrique des Collectivités et des Etablissements publics locaux

- Rétrocession du Lotissement «les Chaumes»

- Aide financière exceptionnelle pour l’Association Départementale Sécheresse 86

- Ratios» promus/promouvables«agents de catégorie C – délibération définitive

- Dématérialisation des marchés publics – convention à passer avec Vienne Services

- Décision modificative n°3

- Dématérialisation des actes soumis au Contrôle de Légalité – convention à
passer avec la Préfecture

- Garantie d’emprunt Logiparc

- Questions diverses